Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette PHILIPPEAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637271.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France
Madame Bernadette PHILIPPEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Fil textile pour câbles électriques et/ou de télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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